01
Éditeur du site
Responsable
Martine Boulenger
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activités
Organisme de formation, activité de formatrice
et création de sites Internet
Adresse
5 impasse du Ruisseau
63220 Chaumont-le-Bourg
France
Code APE
62.01Z – Programmation informatique
Immatriculation
RCS Clermont-Ferrand –
502 986 235
02
Directrice de la publication
La directrice de la publication du site est :
Martine Boulenger
Dirigeante de CWDB.
Elle est responsable des contenus publiés
sur le site cwdb.fr.
03
Conception et réalisation
Le site a été conçu et réalisé par :
CWDB – Martine Boulenger
Les éléments graphiques,
les textes, la structure,
les supports pédagogiques
et les contenus du site
sont exploités par CWDB.
04
Hébergement du site
Hébergeur
LWS – Ligne Web Services
Forme juridique
Société par actions simplifiée
Adresse
10 rue Penthièvre
75008 Paris
France
RCS
RCS Paris B 851 993 683
05
Propriété intellectuelle
L’ensemble du site formations-cwdb.fr,
notamment sa structure,
ses textes, ses programmes de formation,
ses visuels, ses illustrations,
ses logos, ses documents,
ses vidéos, ses éléments graphiques
et ses supports pédagogiques,
est protégé par les règles
relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable de CWDB,
toute reproduction,
représentation, diffusion,
adaptation, modification,
publication ou exploitation,
totale ou partielle,
des contenus du site est interdite.
La consultation du site
n’accorde à l’utilisateur
aucun droit de propriété
sur les contenus présentés.
06
Responsabilité
CWDB s’efforce de fournir
des informations fiables,
à jour et exactes.
Toutefois, CWDB ne peut garantir
l’absence totale d’erreurs,
d’omissions
ou d’indisponibilités temporaires.
Les informations présentées
sur le site ont une valeur informative
et ne remplacent pas
un conseil juridique,
comptable, fiscal,
médical ou financier personnalisé.
07
Disponibilité du site
CWDB peut interrompre temporairement
l’accès au site
pour des opérations de maintenance,
de mise à jour,
de sécurité
ou en cas de difficulté technique.
CWDB ne pourra être tenue responsable
des conséquences liées
à une indisponibilité temporaire
ou à un dysfonctionnement
indépendant de sa volonté.
08
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens
vers des sites Internet tiers.
CWDB n’exerce aucun contrôle
sur les contenus,
les services
ou les pratiques de ces sites
et ne peut être tenue responsable
de leur disponibilité
ou de leur contenu.
09
Données personnelles
Les informations transmises
par l’intermédiaire des formulaires
ou des moyens de contact
sont utilisées uniquement
pour répondre aux demandes,
étudier les projets
et assurer le suivi des échanges.
Pour connaître les traitements réalisés,
les durées de conservation
et les droits des personnes,
consultez la page :
Politique de confidentialité
10
Cookies
Le site peut utiliser
des cookies strictement nécessaires
à son fonctionnement,
à sa sécurité
ou à l’amélioration
de l’expérience utilisateur.
Lorsque le consentement
de l’utilisateur est requis,
les cookies concernés
ne sont déposés
qu’après son accord.
11
Droit applicable
Les présentes mentions légales
sont soumises au droit français.
En cas de difficulté,
les parties rechercheront
dans un premier temps
une solution amiable.
À défaut d’accord amiable,
le litige sera soumis
aux juridictions compétentes,
sous réserve
des règles impératives applicables.
12
Contact
Pour toute question concernant
le site ou ses contenus,
vous pouvez contacter CWDB :
Par courriel :
info@cwdb.fr
Par courrier :
CWDB – Martine Boulenger
5 impasse du Ruisseau
63220 Chaumont-le-Bourg